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La division des établissements

Cheffe de division :

Mme Sabrina GAUBERT
 Tél. 02.51.45.72.28

La Division des Etablissements assure :

Premier degré

- Carte scolaire des écoles publiques et privées
- Gestion des postes du 1er degré public et privé
- Gestion des moyens dans l'application informatique (AGAPE-NGM) public et privé
- Contrats et avenants des écoles privées
- Locaux des écoles
- Commissions de sécurité des écoles publiques et privées, des EPLE et des établissements du 2nd degré privés sous contrat d'association avec l'Etat.
- Secrétariat Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- Projets d'écoles - Indicateurs projets d'écoles
- Langues vivantes à l'école
- Elections aux conseils d'école (ECECA)
- Classes à projet artistique et culturel
- Actions culturelles 1er degré (ateliers de pratiques artistiques et culturelles)
- Aide pédagogique à domicile (APAD) 1er et 2nd degré - Gestion dans l'application AGAPAD

Second degré


- Gestion des moyens d'enseignement et d'éducation (Collèges, lycées et lycées professionnels)
- Dialogue de gestion, contrats d'objectifs, projets d'établissements, bilans pédagogiques
- Gestion des moyens d'assistance éducative
- Gestion des moyens de l'accompagnement éducatif
- Carte des formations des lycées et des lycées professionnels publics
- Carte scolaire : suivi second degré privé (collèges, lycées, lycées professionnels)
- Suivi des bassins de formation
- Carte des services sociaux - santé (assistantes sociales, infirmières)
- Contrôle de légalité des actes administratifs (fonction conseil) - DEMAC'T (Dématérialisation des actes)
- Contrôle financier des collèges (Budgets, Comptes financiers, DBM, cautionnement des comptables)
- Concession de logement des collèges publics et dérogations à l'obligation de loger par Nécessité Absolue de Service (NAS)
- Sectorisation, projections d'effectifs, procédure d'ouverture des nouveaux collèges
- Suivi des contrats d'objectifs
- Dialogue de gestion, projets d'établissements, bilans pédagogiques (en lien avec les chefs de bureaux 2nd degré)
- Evaluation des unités d'enseignement
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Evaluation et Prospective

- Constats des effectifs 1er et 2nd degrés public et privé
- Projections des effectifs 1er et 2nd degrés public et privé
- Indicateurs départementaux du 1er et du 2nd degré public et privé
- Indicateurs des collèges et lycées - fiches établissements - tableau de bord
- Enquêtes diverses (PPRE, CFC, ETIC...)
- Mise à jour des bases des établissements du 1er degré (Ramsese)
- Evaluations
- Dénomination d'écoles
- Base élèves 1er degré (BE1D/ONDE)
- Base nationale identifiants élèves (BNIE)
- Production et diffusion de données
- Cartographie

Gestion du personnel du premier degré public

- Commission Administrative Paritaire Départementale
- Mouvements des personnels enseignants du 1er degré public
- Promotions
- Avancements
- Détachements
- Gestion des remplacements
- Autorisation d'absence
- Gestion des professeurs des écoles stagiaires
- Gestion des EAP

Formation du personnel du premier degré public

- Volet départemental du plan de formation : gestion administrative de la formation des personnels enseignants du 1er degré
- Conseil départemental de formation
- Gestion administrative des stages longs : CAPASH, formation au diplôme d'état de psychologue scolaire, DDEEAS
- Gestion administrative du programme national de pilotage
- Budget prévisionnel de la formation
- Suivi des conventions des stages d'observation et de pratique accompagnée des étudiants en Master

Secrétariat

- Comité Technique Paritaire Départemental
- Conseil Départemental de l'Education Nationale
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (DDEN)
- Réunions, groupes de travail
- Gestion du forfait externat (Etablissements privés sous contrat d'association du second degré)
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Rédigé par Martial Chaillou

M.A.J. le 23/10/2017

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